Civilisation US

Le thème de ce cours est “US Society Through the Prism of the Supreme Court”. Il s’agira donc de comprendre non seulement le fonctionnement de cette institution, mais également son influence, directe et indirecte, sur la société des Etats-Unis. Bien que reposant sur un idéal d’indépendance (avec des juges non-élus, occupant leur poste à vie ou pour la durée de leur choix), la Cour Suprême apparaît en effet comme un acteur essentiel des transformations sociales aux Etats-Unis, au fil de l’histoire du pays.

Il s’agira donc de comprendre comment la Cour Suprême est positionnée au sein du gouvernement fédéral, et plus généralement au sein de la société des Etats-Unis, d’analyser les différentes doctrines en matière de lecture de la Constitution, mais surtout d’examiner dans le détail de contexte et les effets de différentes décisions historiques, sur des thèmes allant de la liberté d’expression au droit à la vie privée.

Session 1 :

• Étudiants régime général : Contrôle continu de 1h30, organisé en TD
• Étudiants régime spécial : Contrôle terminal de 3h

Session 2 (« rattrapage ») :

Étudiants régime général et régime spécial: Contrôle terminal de 3h

Organisation des enseignements

A quelques exceptions près, le CM (1h/semaine) sera construit autour de l’étude d’un arrêté spécifique, courant de Marbury v. Madison (1803), jusqu’à Obergefell v. Hodges (2015). Il s’agira dans chaque cas de comprendre la logique de la décision et celles des dissenting opinions éventuelles, mais aussi le contexte dans lequel cette décision a été prise et ses conséquences.

Les TDs (1h30/semaine) reposeront quant à eux sur l’étude de documents iconographiques et textuels, visant à préparer l'étudiant à l'exercice du commentaire de texte et du sujet de réflexion. Ils pourront inclure des exercices d’application à partir des textes au programme, du travail en groupe, des exercices écrits, des présentations orales individuelles ou en groupe.

Ouvrage au programme :

• Mary Beth Norton et al. A People and a Nation: A History of the United States. Publisher: Wadsworth. Latest edition to date.

Bibliographie complémentaire :

• Baum, Lawrence. The Supreme Court.(14th Edition). SAGE Publications, Inc. (US), 2021.

• Branaa, Jean-Éric, and Dimitri Champain. American Law Made Simple. Paris: Ellipses, 2014.
• Eren, Colleen P., and Robert G. Costello. The Impact of Supreme Court Decisions on U.S. Institutions: A Sociology of Law Primer. New York, NY ; Abingdon, Oxon: Routledge, 2022.
• Vile, John R., and Joseph Francis Menez. Essential Supreme Court Decisions: Summaries of Leading Cases in U.S. Constitutional Law. 15th ed. Lanham, Md: Rowman & Littlefield Publishers, 2010.