Nous listons ci-dessous l’ensemble des critères non-conformes. Pour le détail, se reporter à la grille d’audit et au schéma pluriannuel pour le plan d’amélioration continue.

• 1.1 Chaque image porteuse d'information a-t-elle une alternative textuelle ?

• 1.8 Chaque image texte porteuse d'information, en l'absence d'un mécanisme de remplacement, doit si possible être remplacée par du texte stylé. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?

• 2.2 Pour chaque cadre ayant un titre de cadre, ce titre de cadre est-il pertinent ?

• 3.2 Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?

• 3.3 Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d'interface ou les éléments graphiques porteurs d'informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?

• 4.1 Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une transcription textuelle ou une audiodescription (hors cas particuliers) ?

• 4.7 Chaque média temporel est-il clairement identifiable (hors cas particuliers) ?

• 4.8 Chaque média non temporel a-t-il, si nécessaire, une alternative (hors cas particuliers) ?

• 5.6 Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonnes et chaque en-tête de lignes sont-ils correctement déclarés ?

• 6.1 Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?

• 6.2 Dans chaque page web, chaque lien a-t-il un intitulé ?

• 7.1 Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d'assistance ?

• 7.3 Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?

• 7.4 Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l'utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?

• 8.7 Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?

• 8.9 Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?

• 9.1 Dans chaque page web, l'information est-elle structurée par l'utilisation appropriée de titres ?

• 9.2 Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?

• 9.3 Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?

• 10.1 Dans le site web, des feuilles de styles sont-elles utilisées pour contrôler la présentation de l'information ?

• 10.2 Dans chaque page web, le contenu visible reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?*

• 10.4 Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu'à 200%, au moins (hors cas particuliers) ?

• 10.5 Dans chaque page web, les déclarations CSS de couleurs de fond d'élément et de police sont-elles correctement utilisées ?

• 10.7 Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?

• 10.9 Dans chaque page web, l'information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position. Cette règle est-elle respectée ?

• 10.11 Pour chaque page web, les contenus peuvent-ils être présentés sans avoir recours à un défilement vertical pour une fenêtre ayant une hauteur de 256px ou à un défilement horizontal pour une fenêtre ayant une largeur de 320px (hors cas particuliers) ?

• 10.12 Dans chaque page web, les propriétés d'espacement du texte peuvent-elles être redéfinies par l'utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?

• 10.13 Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant à la prise de focus ou au survol d'un composant d'interface sont-ils contrôlables par l'utilisateur (hors cas particuliers) ?

• 11.1 Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?

• 11.5 Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?

• 11.9 Dans chaque formulaire, l'intitulé de chaque bouton est-il pertinent (hors cas particuliers) ?

• 12.6 Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d'en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de moteur de recherche) peuvent-elles être atteintes ou évitées ?

• 12.7 Dans chaque page web, un lien d'évitement ou d'accès rapide à la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?

• 12.8 Dans chaque page web, l'ordre de tabulation est-il cohérent ?

• 12.11 Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant au survol, à la prise de focus ou à l'activation d'un composant d'interface sont-ils, si nécessaire, atteignables au clavier ?

• 13.3 Dans chaque page web, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?

• 13.8 Dans chaque page web, chaque contenu en mouvement ou clignotant est-il contrôlable par l'utilisateur ?

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